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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CDBR
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Comte de Rougé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comte de Rougé
CDBR, Eurl

Numéro de dépôt :
4187370
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2025
Comte de Rougé de CDBR

Présentation de la marque Comte de Rougé

Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CDBR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comte de Rougé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CDBR domicilié(e) Baronville, 28700 Béville le Comte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDBR, M. A. de Rougé domicilié(e) Baronville, 28700 Béville le Comte - France.

La marque Comte de Rougé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte de Rougé arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

CDBR a également déposé les autres marques suivantes : Baronville


CDBR, Eurl - Baronville, 28700 Béville le Comte - France


CDBR, M. A. de Rougé - Baronville, 28700 Béville le Comte - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.